Texte complet : Texte complet (Convocation_CC2019.12.17.pdf)

Séance publique

1. BUDGET COMMUNAL POUR L’EXERCICE 2020 -APPROBATION
2. CPAS -BUDGET DE L’EXERCICE 2020 -Approbation/tco
3. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS -EXERCICE 2020
4. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE -EXERCICE 2020
5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS -EXERCICE 2020
6. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES-EXERCICE 2020
7. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D’EGLISE -EXERCICE 2020
8. Finances communales -Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2019-Décision/ew
9. Finances communales-Subside Régie des quartiers Notre Maison-Exercice 2019-Décision/ew
10. Finances communales-Attribution  J-Exercice 20subside frais d’antenne Carrefour 2019-Décision/ew
11. Finances communales-Attribution subside scout BW 1OOème – Exercice 2019-Décision/ew
12. Conseil consultatif pour l’intégration de la personne handicapée -Changement de présidence -Décision/st
13. Les P’tits Mousses asbl -Modification d’un représentant communal -Désignation/st
14. Commission consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification de la composition -Désignation/NB
15. inBW-Assemblée Générale extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019-Points portés à l’ordre du jour-Approbation/jb
16. ORES-Renouvellement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur –Convention cadre entre la Commune et ORES ASSETS concernant les modalités de financement et de remboursement, par la Commune, du remplacement des luminaires existants par les
luminaires LED-Approbation
17. ORES-Renouvellement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur -Phase 1 -Approbation du
projet et des conditions/st
18. ORES –Charte Eclairage public -Approbation/st
19. Statuts administratif et pécuniaire et Règlement de travail du personnel communal non enseignant-Approbation/st
20. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul :Approbation de l’avenant n°3 -Ordre modificatif du marché » pour le montant total en plus de 89.233,83 € HTVA ou 228.972,93 €, TVAC

Huis clos

21. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 01/11/2019 au 31/12/2019-Ratification/cvm/sp
22. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 06/11/2019 au 13/01/2020 à l’entité pédagogique de BLANMONT en remplacement de la titulaire-Ratification/cvm/ac
23. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 01/11/2019 au 31/12/2019 à l’entité pédagogique de Blanmont-Ratification/cvm/mg
24. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 25/11/2019 au 06/12/2019 à l’entité pédagogique de Chastre-Ratification/cvm/md