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Ce Mardi 25 juin à 19h00 – Texte complet ( Convocation-OJ-25juin2019.pdf)

Séance publique

1. Tutelle-Décisions prises par les Autorités de Tutelle -Information/st
2. CPAS-Première modification budgétaire de l’exercice 2019-Approbation/tco
3. Pouvoirs locaux -Mise en oeuvre de la réforme de la gouvernance -Rapport de rémunération-Adoption/st
4. Prime de naissance -Approbation des conditions de bénéfice -Exercices 20 19-2020/ew
5. Vente de photocopieurs non-utilisés-Approbation/ew
6. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) -Approbation du Réglement d’ordre intérieur/st
7. Régie des quartiers “Notre Maison”-Désignation de deux administrateurs au Conseil d’Administration/jb
8. Convention de mise à disposition –Locaux situés au sous-sol de la rue Golard 56 à 1450 Chastre-Approbation/st
9. Convention d’occupation et d’utilisation d’un terrain communal -ASBL TUMULI DE NOIRMONT-Approbation/st
1O. Convention de partenariat-YNRA Chastre-Approbation/cvm
11. Convention d’occupation d’un local communal –Syndicat d’initiative -Approbation/cvm
12. Convention de prestations de service et d’accès au Complexe des XV Bonniers -Décision/cvm
13. Mobilité: Proxibus intercommunal- Convention de marché conjoint entre les trois Communes -Approbation/st
14. PIC 2019-2021: Approbation du dossier initial de demande/PD
15. CCATM -Renouvellement de la composition -Désignation des Membres et adoption du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI)/NB

Informations du Collège au Conseil communal

Enseignement-Cours de néerlandais – Informations et suivi du dossier
Inondations – Informations et suivi du dossier

Huis clos

16. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, à l’entité pédagogique de Blanmont-Ratification/cvm/mg
17. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 6 périodes/semaine à l’entité pédagogique de Blanmont-Ratification/cvm/ac
18. Désignation d’une institutrice primaire temporaire pour 4 périodes/semaine à l’entité pédagogique de Chastre, en remplacement de la titulaire-Ratification/cvm/sp
19. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à l’entité pédagogique de Chastre, en remplacement de la titulaire pour 18 périodes/semaine -Ratification/cvm/sp
20. Personnel communal -Admission d’un agent statutaire au bénéfice d’une pension de retraite-Prise d’acte -asm/gd