Au menu du Conseil Communal de ce 30 avril 2019

Publié le 19/04/2019
Rédigé par 
chastre

ORDRE DU JOUR

Lien vers le document complet (convocation): convocation_cc_20190430.pdf

Séance publique

1. Compte communal pour l’exercice 2018 -Approbation/tee
2. Informations de la Tutelle -Prise de connaissance/st
3. Fabrique d’église Saint-Pierre de Noirmont: garantie communale pour la souscription d’un emprunt/tco
4. Marché portant sur l’accord-cadre de fournitures de livres et autres ressources – Adhésion de la commune à la centrale de marché du Ministère de la Communauté française/QG
5. Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public-Adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES ASSETS/QG
6. Aménagement de la place de la Gare (phase I) : Ratification du montant de 1′ attribution/QG
7. Notre Maison-Désignation d’un Administrateur/st
8. Canal Zoom-Désignation du représentant communal aux Assemblées générales/st
9. Centre culturel du Brabant wallon (CCBW)-Désignation des représentants communaux aux Assemblées générales/st
10. Conseil de l’Enseignement des Communes et Provinces-Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale /cvm
11. CLDR-constitution d’une Commission Locale de Développement Rural : Désignation des membres/st
12. POLICE -Sollicitation en te1me d’utilisation de caméra sur le territoire de Chastre
13. ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 29 MAI 2019 –

Points portés à l’ordre du jour:

1.Présentation du rapport annuel2018; 2.Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2018; 3.Décharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat au cours de l’année 2018; 4. Décharge au réviseur pour l’exercice de son mandat au cours de l’année 2018 ,· 5.Constitution de la filiale d’ORES Assets en vue d’exercer les activités de« contact center»; 6.Modifications statutaires,·7.Nominations statutaires; 8.Actualisation de l’annexe 1 des statuts -Liste des associés .

14. SWDE-Assemblée générale extraordinaire du 28 MAI 2019-

Points portés à l’ordre du jour:

1.Modification des articles], 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24 ,25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 46, 49 des statuts;
2. Approbation séance tenante du procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire du 28 mai 2019.

15. SWDE-Assemblée générale ordinaire du 28 MAI 2019-

Points portés à l’ordre du jour: l.Rapport du Conseil d’administration; 2.Rapport du Collège des commissaires aux comptes; 3.Approbation des bilan, compte de résultats et annexes au 31 décembre 2018; 4.Décharge aux administrateurs et au Collège des commissaires aux comptes ; 5.Election de deux commissaires-réviseurs ; 6.Emoluments des deux commissaires-réviseurs élus par l’Assemblée générale ; 7.Nomination du Président du collège des commissaires aux comptes ; 8.Approbation séance tenante du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2019.

16. UVCW-Assemblée générale ordinaire –

Points portés à l’ordre du jour: 1. Comptes 2018, 2.Décharge aux Administrateurs et au Commissaire, 3. Désignation de réviseur, 4. Budget 2019, 5.Remplacement d’administrateurs-Approbation -Décision/jb

17. Personnel communal -Statut pécuniaire-Adaptation de la valeur du chèque repas – Approbation/asm
18. Les droits humains dans ma commune -Interpellation citoyenne au Conseil communal – Notification

Huis clos

19. Désignation d’une institutrice primaire temporaire, du 02/03/2019 au 05/04/2019, à l’entité pédagogique de Chastre, en remplacement de la titulaire en congé de maladie pour 6 périodes/semaine-Ratification/cvm/mg
20. Désignation d’une institutrice primaire temporaire, du 02/03/2019 au 05/04/2019, à l’entité pédagogique de Chastre, en remplacement de la titulaire en congé de maladie pour 6 périodes/semaine -Ratification/cvm/ac
21. Désignation d’une institutrice primaire temporaire, du 02/03/2019 au 05/04/2019, à l’entité pédagogique de Chastre, en remplacement de la titulaire en congé de maladie, pour 4 périodes/semaine-Ratification/cvm/sp
22. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire, du 25/03/2019 au 28/06/2019, à l’entité pédagogique de Blanmont, suite à l’ouverture au 25/03/2019 d’une demi-classe maternelle-Ratification/cvm/mf
23. Désignation d’un maître de psychomotricité temporaire à l’entité pédagogique de Blanmont à partir du 25 mars 2019 – Ratification/cvm/vm